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Photo: Jose Vazquez / Unsplash

Propriété du système et du code: ce qu'il faut exiger

· 4 min de lecture

La propriété de votre système IA et du code est un enjeu stratégique. Découvrez les clauses à exiger, les pièges à éviter et comment Pixxels garantit votre indépendance.

Propriété du système et du code: ce qu'il faut exiger

Vous investissez dans un système IA pour votre PME. Mais qui en sera propriétaire? La question semble technique, mais elle est stratégique. Sans propriété claire du système et du code, vous prenez le risque de devenir dépendant de votre prestataire, de ne pas pouvoir faire évoluer votre outil, voire de perdre l'accès à vos propres données. Pour un fondateur, un associé-gérant ou un COO, il est essentiel d'exiger des garanties contractuelles solides. Cet article vous explique ce que vous devez obtenir et pourquoi c'est un critère de choix décisif.

Pourquoi la propriété du système et du code est un enjeu stratégique

Dans un projet IA, la frontière entre ce qui vous appartient et ce qui appartient à votre prestataire est souvent floue. Pourtant, sans propriété, vous n'êtes pas maître de votre destin numérique. Trois risques majeurs guettent:

En Suisse, la LPD renforce l'exigence de transparence sur les données. Mais au-delà de la conformité, c'est votre capacité à piloter votre activité qui est en jeu. Un système IA mal verrouillé peut devenir une boîte noire dont vous ne pouvez plus sortir.

Les composants à sécuriser: code, données, modèles et infrastructure

Quand on parle de propriété, il faut distinguer plusieurs éléments:

Un contrat bien rédigé doit lister précisément ces composants et les droits associés. Ne vous contentez pas d'une clause vague sur la "propriété intellectuelle".

Ce que doit contenir votre contrat: clauses et livrables

Pour sécuriser votre investissement, voici les exigences à inscrire noir sur blanc:

  1. Cession des droits d'auteur: le prestataire doit céder l'intégralité des droits sur le code développé spécifiquement pour vous. Cela inclut le droit de reproduire, modifier, distribuer et exploiter le code.
  2. Livraison du code source: le code doit être livré dans un dépôt Git accessible, avec une documentation technique suffisante pour qu'un tiers puisse reprendre le projet.
  3. Absence de verrous techniques: pas de dépendance à des services propriétaires non substituables, pas de licence restrictive sur des composants essentiels. Privilégiez l'open source.
  4. Réversibilité: le contrat doit prévoir les modalités de transfert des données et du code en cas de changement de prestataire, avec une période de transition assistée.
  5. Confidentialité et non-exploitation des données: le prestataire s'engage à ne pas utiliser vos données pour d'autres clients ni pour entraîner ses propres modèles sans votre accord écrit.
  6. Audit: vous devez pouvoir auditer le système ou mandater un tiers pour le faire.

Ces clauses ne sont pas exceptionnelles. Un prestataire sérieux les acceptera sans difficulté. Si on vous refuse la livraison du code ou la cession des droits, fuyez.

Le modèle Pixxels: vous possédez, nous exploitons

Chez Pixxels, la propriété est un principe fondateur. Nous construisons votre système IA sur mesure, mais vous en êtes le propriétaire exclusif. Concrètement:

Ce modèle vous protège et vous donne la liberté d'évoluer. Il s'inscrit dans notre approche pourquoi les projets IA échouent: sans fondation solide, rien ne tient. La propriété fait partie de cette fondation.

Conclusion: exigez la propriété, c'est votre garantie d'indépendance

La propriété du système et du code n'est pas un détail contractuel. C'est ce qui vous permet de garder le contrôle sur votre outil, vos données et votre capacité à innover. Pour une PME suisse, c'est un gage de pérennité. Avant de signer, vérifiez que votre prestataire accepte de vous céder le code, de vous livrer les sources et de garantir la réversibilité. Chez Pixxels, nous faisons de cette transparence notre standard.

Vous voulez en savoir plus sur notre modèle et vérifier que votre projet est prêt? Commencez par notre audit AI Readiness. En une semaine, nous évaluons votre situation et vous remettons un livrable écrit avec des recommandations concrètes, pour CHF 1'500.-. Vous saurez exactement ce que vous devez exiger.